PUBLICATIONS
2023
« Paquet Dessins et Modèles : l’avant-projet de Directive et de Règlement » revue Propriétés intellectuelles, Janvier 2023 n° 86
2022
- Chronique de jurisprudence dessins et modèles : revue Propriétés intellectuelles : OCTOBRE 2022 n°85
- Dalloz IP/IT : Mai 2022 , pages 233 à 238 : actes du colloque « le contentieux de la PI dans le tourbillon des règles de procédure » : « l’introduction de la demande judiciaire » P de Candé
- Chronique de jurisprudence dessins et modèles : revue Propriétés intellectuelles : AVRIL 2022 n°83
- Lamy Commercial 2022 : chapitre « Dessins et Modèles »
2021
Chronique de jurisprudence dessins et modèles : revue Propriétés intellectuelles : OCTOBRE 2021 n°81
2020
Collection du CEIPI (publication Lexisnexis): actes du colloque du 20 mars 2020 sur « le nouveau droit français des marques » : « les exceptions au droit de marque » : pages 119 à 139
Fascicule Jurisclasseur Dessins et Modèles :
- N° 3220 Objet de la protection mai 2019
- n° 3230 Nouveauté, Caractère propre, Originalité : avril 2019
- n° 3110 Forme technique Aout 2021
- n° 3410 Contrefaçon : février 2020
- n° 3200 Titulaires : mai 2021
Juin 2019
Demi-journée d’actualité de droit des dessins et modèles
IRPI : 4 juin 2019
Avril 2019
Chroniques de jurisprudence dessins et modèles
Revue Propriété Intellectuelle, avril 2019
Mars 2019
Journée de formation permanente de l’IRPI
12 mars 2019 : «Les nouveaux enjeux du droit du design»
Janvier 2019
Le Journal du Management juridique et règlementaire
N°68, janvier/février 2019, page 14 : « L’évolution récente du contentieux dans le domaine de la protection du design : le recul du droit d’auteur »
2018
Chroniques de jurisprudence dessins et modèles
Revue Propriétés Intellectuelles : N°67, avril 2018
Revue Propriétés Intellectuelles : N°69, octobre 2018
Janvier 2017
Chroniques de jurisprudence dessins et modèles
Revue Propriétés Intellectuelles : N°62, janvier 2017, pages 6 à 13 : « Poursuite et aggravation d’une jurisprudence erronée sur la responsabilité des prestataires de la société de l’information : à propos de l’arrêt du 20 septembre 2016 de la Cour d’appel de Paris dans l’affaire SNCF c/ EOREZZO »
Janvier 2016
Revue Juris-Art-Dalloz
Numéro consacré du design : « La stratégie de protection des entreprises »
2015
Fascicule du JurisClasseur marques, dessins et modèles
Fascicule 3110 : « Formes techniques, formes fonctionnelles »
Fascicule 3220 : « Objet de la protection » 2015 (mise à jour 2019)
Fascicule 3230 : ‘Nouveautés, caractère propre, originalité » 2015 (mise à jour 2019)
Fascicule 3410 : « Contrefaçon de dessins et modèles ». A paraître en mai 2019
2015
La titularité des droits de propriété intellectuelle dans l’entreprise : le point sur le DMCNE : « la propriété intellectuelle autrement »
Publication DALLOZ CUERPI – 2015 (actes du colloque du 28 novembre 2014 à Grenoble)
Octobre 2015
Chronique d’actualité en droit des dessins et modèles
Revue Propriétés Intellectuelles, octobre 2015 n° 53
ÉVÈNEMENTS
14 décembre 2022 : Commission de l’APRAM : Lutte anti-contrefaçon
La retenue Douanière - Coopération Douanes / Titulaires de Droits – Comment bien préparer son action judiciaire au stade de la mise en retenue douanière ?
Intervention de Claire Ducamp et Yann Ambach (DGDDI)
18 mai 2022 : matinée d’actualité de jurisprudence dessins et modèles IRPI
28 octobre 2021 : intervention au colloque du Master de droit de la propriété intellectuelle Paris 2 organisé par le professeur Jérôme Passa : « le contentieux de la PI dans le tourbillon des règles de procédure »
26 octobre 2021 : matinée d’actualité de jurisprudence dessins et modèles IRPI
20 mars 2020 : colloque sur « le nouveau droit français des marques » : intervention P de Candé sur « les exceptions au droit de marque »
Juin 2019
Demi-journée d’actualité de droit des dessins et modèles
IRPI : 4 juin 2019
Intervention de Patrice de Candé
Mars 2019
Journée de formation permanente de l’IRPI
12 mars 2019 : «Les nouveaux enjeux du droit du design»
Intervention de Patrice de Candé
Septembre 2018
Commission de l’APRAM : Questions pratiques et échanges croisés avec les Douanes
« Rapports entre les titulaires de droits et les Douanes, collaboration, entraide et autonomie au regard des dispositions du code des douanes, de l’article L 716-8 et du Règlement 608/2013 »
Intervention de Claire Ducamp
8 décembre 2015
Intervention à l’APRAM : séance APRAM-OHMI
« Regards croisés sur la jurisprudence française et communautaire »
Intervention de Patrice de Candé
13 novembre 2015
Intervention au colloque organisé par l’Université de Lyon 2 « La propriété intellectuelle à l’épreuve du temps – bilan et perspectives, le temps de l’autonomisation – la jurisprudence
Intervention de Patrice de Candé
15 avril 2015
Journée d’actualité de jurisprudence française, communautaire et internationale sur les dessins et modèles dans le cadre de l’IRPI
Intervention de Patrice de Candé
27 mars 2014
Journée d’actualités de jurisprudence française, communautaire et internationale sur les dessins et modèles
Intervention de Patrice de Candé avec Charles de Haas
12 décembre 2013
Intervention à Lausanne à l'assemblée général de l'AROPI (Association Romande de Propriété Intellectuelle) : « Les créations olfactives »
Intervention de Patrice de Candé
28 novembre 2013
Intervention à la journée commune APRAM / OHMI : « La hauteur créative »
Intervention de Patrice de Candé
8 avril 2013
Intervention à l’OHMI à l’occasion du 10th year anniversary of the community design
Intervention de Patrice de Candé
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